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Circulaires préfectorales

Circulaires 2007 / Circulaires 2008 / Circulaires 2009

• Collectivités territoriales

• Etablissements publics de coopération intercommunale
  
  

• Elections

• Réglementation
  
  
  
  
  
  
• Circulaire du 29 décembre 2010
  Renouvellement en 2011 des conseillers du Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF) d'Auvergne. Lire
  
  
• Circulaire du 1er décembre 2010
  Cérémonie du 5 décembre 2010: journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
  Message du Ministre d'Etat, Ministre de la Défense et des Anciens Combattants
  
  
• Lettre-circulaire du 22 novembre 2010 :
  Contrat d'accompagnement dans l'emploi. Lire
  
  
• Lettre-circulaire du 29 octobre 2010 :
  Elaboration du schéma régional éolien et décisions de refus ou d'autorisation de construire des aérogénérateurs. Lire
  Arrêté du 28 octobre 2010 portant décision d'autorisation ou de refus des permis de construire d'aérogénérateurs en Auvergne. Lire
  
  
• Circulaire du 3 novembre 2010 :
  Cérémonie du 11 novembre 2010 : commémoration du 92è anniversaire de l'armistice du 11 novembre 2010
  Message du Secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants. Lire
  
  
• Circulaire du 21 septembre 2010 :
  Cérémonie du 25 septembre 2010 : Journée Nationale d'Hommage aux Harkis et autres formations supplétives. Lire
  
  
• Circulaire du 1er septembre 2010 :
  Atteintes aux biens : mesures préventives. Lire
  
  
• Circulaire du 12 juillet 2010 :
  Journée nationale à la mémoire des crimes racistes et antisémistesde l'Etat français et d'hommage aux justes de France: message d'Hubert FALCO, Secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants. Lire
  
  
• Circulaire du 8 juillet 2010 :
  Pavoisement des édifices publics le 14 juillet 2010. Lire
  
  
• Circulaire du 22 juin 2010 :
  Journée européenne de la baignade en rivières le 11 juillet 2010. Lire
  
  
• Circulaire du 15 juin 2010 :
  Cérémonie du 18 juin 2010. 70è anniversaire de l'Appel historique du Général de Gaulle du 18 juin 1940. Lire
  
  
• Circulaire du 7 juin 2010 :
  Cérémonie du 8 juin 2010 : Journée Nationale d'Hommage aux "Morts pour la France" en Indochine
  Message du Secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants. Lire
  
  
• Circulaire du 10 mai 2010 :
  Indemnités pour le gardiennage des églises communales : lire
  
  
• Circulaire du 30 avril 2010 :
  Commémoration de la victoire du 8 mai 1945 : Message d'Hubert FALCO, Secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants. Lire
  
  
• Circulaire du 29 avril 2010 :
  Renouvellement en 2011 des conseillers du Centre Régional de Propriété Forestière (CRPF) d'Auvergne. Lire
  
  
• Circulaire du 28 avril 2010 :
  Arrêté portant interdiction temporaire de "rassemblements festifs à caractère musical" pour la période du vendredi 30 avril au lundi 3 mai 2010 sur l'ensemble du territoire du département du Puy-de-Dôme. Lire
  
  
• Circulaire du 19 avril 2010 :
  Conditions de délivrances des cartes d'identité et de passeports.Lire
  
  
• Circulaire du 16 avril 2010 :
  Présentation de la Direction départementale de la protection des populations. Lire
  
  
• Circulaire du 16 avril 2010 :
  Mise en berne des drapeaux à l'occasion des funérailles de Monsieur Lech KACZINSKY, Président de la République de Pologne. Lire
  
  
• Circulaire du 13 avril 2010 :
  Journée nationale du souvenir des victimes de la déportation. Lire le message
  
  
• Circulaire du 13 avril 2010 :
  Ciculaire modifiant la circulaire du 18/05/209 relative aux modalités d'application du dispositif d'intégration de certains agents titulaires d'un emploi spécifique de catégorie A dans les cadres d'emplois de la fonction publique territoriale. Lire
  
  
• Circulaire du 12 avril 2010 :
  Cérémonies commémoratives nationales - pavoisement des édifices publics en 2010. Lire
  
  
• Circulaire du 9 avril 2010 :
  Nouvelles dispositions horaires applicables aux débits de boissons ayant pour activité principale l'exploitation d'une piste de danse. Lire
  
  
• Eléments statistiques relatifs aux polices municipales : Lire
  Questionnaire : Lire
  
  
• Circulaire du 19 mars 2010 :
  Modalités de mise en oeuvre de la prolongation d'activité au-delà de la limite d'âge des fonctionnaires et dispositions transitoires pour ceux atteignant cette limite d'âge avant le 1er juillet 2010. Lire
  
  
• Circulaire du 16 mars 2010 :
  Elections régionales : Enregistrement définitif des listes de candidats pour le second tour de scrutin.
  Atrribution des panneaux d'affichage. Lire
  
  
• Circulaire du 15 mars 2010 :
  Elections régionales des 14 et 21 mars 2010 : affichage électoral. Lire
  
  
• du 24 février 2010 :
  Elections régionales du 14 mars 2010 : enregistrement définitif des listes de candidats pour le premier tour de scrutin
  Attribution des panneaux d'affichage. Lire
  
  
• Circulaire du 24 février 2010 :
  Commande publique : annulation du seuil de 20.000 euros. Lire
  
  
• Circulaire du 17 février 2010 :
  Les collectivités territoriales et la solidarité avec Haïti. Lire
  
  
• Circulaire du 25 janvier 2010 :
  Déclaration obligatoire en mairie des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes. Lire
  
  
• Circulaire du 25 janvier 2010 :
  Mise en oeuvre de la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire. Lire
  Circulaire ministérielle du 14 décembre 2009. Lire
  
  
• Circulaire du 25 janvier 2010 :
  Nouvelle organisation territoriale de l'Etat au niveau régional. Lire
  
  
• Circulaire du 18 janvier 2010 :
  Nouvelle organisation territoriale des services de l'Etat :
  - organigramme de la Direction départementale des territoires
  - organigramme de la Direction départementale de la protection des populations
  - organigramme de la Direction départementale de la cohésion sociale
  
  
• Arrêté du 15 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 des appels à la générosité publique pour l'année 2010. Lire
  
  
• Circulaire du 14 janvier 2010 :
  Attestation d'accueil : taxe perçue au titre de l'article L 211.8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile lors de la demande de validation d'une attestation d'accueil. Lire
  
  
• Arrêté du 13 janvier 2010 portant suspension temporaire de la chasse de certaines espèces d'oiseaux dans le département du Puy-de-Dôme. Lire
  
  
• Circulaire du 8 janvier 2010 :
  Police des lieux de sépultures - Aménagement des cimetières - Regroupements confessionnels des sépultures. Lire
  
  
• Circulaire du 7 janvier 2010 :
  Nouvelles obligations en matière de commande publique. Lire