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Avis
d'appel public à la concurrence
Appel
à candidature pour la réalisation d'une évaluation des programmes
Massif central sous l'angle "innovation"
- Cahier
des clauses techniques particulières (pdf - 1 993 ko)
- Cahier
des clauses administratives particulières (pdf - 548 ko)
- Cahier
des clauses administratives générales (pdf - 25 ko)
- Règlement
de la consultation (pdf - 53 ko)
- LETTRE
DE CANDIDATURE - HABILITATION DU MANDATAIRE PAR SES CO-TRAITANTS (.doc)
- DECLARATION
DU CANDIDAT INDIVIDUELOU DU MEMBRE DU GROUPEMENT (.doc)
- ACTE
D'ENGAGEMENT (.doc)
- DECLARATION
DE SOUS-TRAITANCE (.doc)
- Tableau
des projets innovants (.xls)
Date et heure limites de réception des offres : jeudi 1er mars 2012 à 15h