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Recueils des actes administratifs de la préfecture
de la région Auvergne
Année 2005
- Arrêté
n°2006/SGAR/28 du 1er février 2006 modifiant l'arrêté
n° 2005/SGAR /199 du 23 décembre 2005 concernant la
liste des établissements de la région Auvergne habilités
à recevoir la taxe d'apprentissage
- 10 - 2005
Agence régionale de l'hospitalisation :
- Calendrier d'examen des demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation
- Demande de la SAS CLERMONT 2020 (refus), demandes CHU et Jean Perrin (refus)
- Liste des mutuelles, sociétés d'assurance et institutions de prévoyance souhaitant participer à la CMU en2006
- 9 - 2005
Agence regionale de l'hospitalisation : Bilan de la carte sanitaire ( équipements materiels lourds) Fenêtre du 01/12/2005 au 30/01/2006
- 7 - 2005 :
Agence régionale de l'hospitalisation : Bilan de la carte sanitaire (Médecine - Chirurgie - Obstétrique - Néonatologie) Fenêtre du 01/11/2005 au 31/12/2005)
- 6 - 2005
Agence regionale de l'hospitalisation : Bilan de la carte sanitaire ( Soins de suite et de réadaptation - Psychiatrie) Fenêtre du 01/10/2005 au 30/11/2005
- Arrêté
du 10 mars 2005 modifiant l'arrêté du 29 décembre
2004 concernant la liste des établissements de la région
Auvergne habilités à recevoir la taxe d'apprentissage
Allier / Haute-Loire
Etablissements de formation : secteur agricole (LEGTA Charles TOURET à Moulins Neuvy (03) - Maison Familiale Rurale d'éducation et d'orientation de Vernines (63)
Modifications concernant les coûts de formation par CFA, par diplôme et par apprenti pour :
- Coût des formations par CFA
- CFA du transport (fichier.xls)
- CFAI (fichier .xls)
- Arrêté
du 3 mars 2005 modifiant l'arrêté
du 30 décembre 2004 fixant la composition de la commission
électorale chargée de procéder à la surveillance
des opérations d'émargement et de dépouillement
et à la proclamation des résultats du bureau de vote de
la caisse de mutualité sociale agricole du Puy-de-Dôme