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Recueils
des actes administratifs de la Préfecture de la région
Auvergne
2004 / 2005
/ 2006 / 2007
/ 2008 / 2009
/ 2010
Année
2011
- 2011-65
du 22 décembre 2011: spécial Agence régionale de santé
- 2011-64
du 21 décembre 2011 : partie
1 - partie 2
- 2011-63
du 19 décembre 2011 : numéro spécial concernant l'organisation
de la suppléance du Préfet de la région Auvergne en décembre
2011
- 2011-62 du 8 décembre 2011 : partie
1 - partie 2
- 2011-61
du 8 décembre 2011 : spécial Agence régionale de santé
- 2011-60
du 18 novembre 2011 : partie
1 - partie 2
- 2011-59
du 18 novembre 2011 : numéro spécial portant approbation du
Groupement pour l'innovation et le transfert de technologie en Auvergne (GITTA)
- 2011-58
du 28 octobre 2011
1ère partie - 2ème partie - 2011-57
spécial du 21 octobre 2011
- 2011-56
du 18 octobre 2011 : numéro spécial : Mission Nationale de contrôle
et d'audit des organismes de sécurité sociale
- 2011-55
spécial 2011 du 17 octobre 2011
- 2011-54
du 13 octobre 2011
- 2011-53
du 7 octobre 2011
- 2011-52 du 6 octobre 2011 : spécial
Agence régionale de santé : partie
1 - partie 2
- 2011-51
du 27 septembre 2011 : spécial fermeture de lycées
- 2011-50
du 19 septembre 2011
- 2011-49
du 13 septembre 2011: spécial Agence régionale de santé
- 2011-48
du 09 septembre 2011
- 2011-47 du 01 septembre 2011: 1ère
partie - 2ème
partie
- 2011-46
du 26 août 2011 : spécial délégation de signature
- 2011-45
du 5 août 2011
- 2011-44
du 4 août 2011
- 2011-43
du 1er août 2011
- 2011-42 du 28 juillet 2011: spécial
Agence régionale de santé
1ère partie -2ème partie - 2011-41
du 20 juillet 2011
- 2011-40 du 20 juillet 2011: spécial
Agence régionale de santé
1ère partie - 2ème partie - 2011-39
du 30 juin 2011
- 2011-38
du 30 juin 2011 : numéro spécial ARS
- 2011-37
du 28 juin 2011 : 1ère
partie - 2è
partie
- 2011-36
du 23 juin 2011: numéro spécial Conseil économique social
et environnemental régional
- 2011-35
du 9 juin 2011 : numéro spécial : arrêté de commissionnement
de la DRTEFP
- 2011-34
du 7 juin 2011
- 2011-33
du 7 juin 2011 : numéro spécial ARS
- 2011-32
du 25 mai 2011 : numéro spécial portant approbation des statuts
de la Caisse de Mutualité Sociale Agricole d'Auvergne
- 2011-31
du 19 mai 2011 : spécial délégations de signature
- 2011-30
du 17 mai 2011
- 2011-29
du 3 mai 2011 : spécial délégations de signature
- 2011-28
du 2 mai 2011 : spécial délégations de signature
- 2011-27
du 29 avril 2011 : numéro spécial Conseil économique
social et environnemental régional
- 2011-26
du 29 avril 2011
- 2011-25
du 28 avril 2011
- 2011-24
du 28 avril 2011 : numéro spécial Conseil économique
social et environnemental régional
- 2011-23
du 22 avril 2011 : numéro spécial Conseil économique
social et environnemental régional
- 2011-22
du 14 avril 2011
- 2011-21
du 1er avril 2011 : numéro spécial chambre régionale
de métiers et de l'artisanat
- 2011-20
du 31 mars 2011 : numéro spécial fixant le montant des aides
de l'Etat pour le contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi
et le contrat unique d'insertion - contrat initiative emploi à compter
du 1er avril 2011
- 2011-19
du 28 mars 2011
- 2011-18
du 16 mars 2011 : numéro spécial ARS
- 2011-17
du 14 mars 2011 : partie
1 - partie 2
- partie 3
- 2011-16
du 25 février 2011 : numéro spécial ARS
- 2011-15
du 25 février 2011
- 2011-14
du 24 février 2011 : numéro spécial ARS
- 2011-13
du 24 février 2011
- 2011-12
du 23 février 2011 : numéro spécial ARS
- 2011-11
du 23 février 2011 : numéro spécial ARS
2011-10 du 21 février 2011 : numéro spécial délégation de signature
2011-9 du 16 février 2011 : organisation de l'examen de guide conférencier
2011-4 du 18 janvier 2011 : ARS délégations territoriales
2011-3 du 17 janvier 2011 : délégation de signature
2011-2 du 12 janvier 2011 : délégation de signature