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Recueils
des actes administratifs de la Préfecture de la région
Auvergne
2004 / 2005
/ 2006 / 2007
/ 2008 / 2009
/ 2010 / 2011
Année 2012
- 2012-22
du 14 mai 2012 : numéro spécial ARS
- 2012-21
du 10 mai 2012 : numéro spécial ARS
- 2012-20
du 4 mai 2012
- 2012-19
du 19 avril 2012
- 2012-18
du 17 avril 2012 : numéro spécial ARS
annexes :
- programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie 2012 - 2016
- programme d'appui à l'offre libérale de premiers recours
- programme dédié au parcours de la personne agée et à l'accompagnement de la dépendance 2012 - 2016
- programme d'initiative régionale "contribuer à la réduction des principaux facteurs de risques pour la santé des Auvergnats"
- programme régional d'accès à la prévention et aux soins 2012 - 2016
- programme régional télémédecine Auvergne 2012 - 2016 - 2012-17
du 16 avril 2012 : spécial Conseil Economique et Social Environnemental
Régional (CESER)
- 2012-16
du 13 avril 2012: spécial Conseil Economique et Social Environnemental
Régional (CESER)
- 2012-15
du 6 avril 2012 : arrêté du 5 avril 2012 concernant l'organisation
de la suppléance du Préfet de la région Auvergne en avril
2012
- 2012-14
du 2 avril 2012 : numéro spécial ARS : arrêté du
28 mars 2012 relatif à l'adoption du schéma régional de prévention,
du schéma régional d'organisation médico-sociale et du schéma
régional d'organisation des soins - annexes : arrêté
n°2012-53 - schéma
médico-social - schéma
de prévention - schéma
SROS - schéma
SCROS annexes
- 2012-13
du 30 mars 2012
- 2012-12
du 29 mars 2012
- 2012-11
du 23 mars 2012
- 2012-10
du 20 mars 2012
- 2012-09
du 6 mars 2012 : numéro spécal : arrêtés de délégation
de signatures - Préfet de zone de défense et de sécurité
sud-est
- 2012-08 du 2 mars 2012 : 1ère
partie - 2ème
partie
- 2012-07
du 24 février 2012 : numéro spécial : avis de consultation
annexes addictions
- 2012-06 du 22 février 2012 : 1ère
partie - 2è
partie
- 2012-05
du 3 février 2012 : numéro spécial ARS
- 2012-04
du 26 janvier 2012 : arrêté modificatif n°2012-20 du 26 janvier
2012 fixant le montant des aides de l'Etat pour le contrat unique d'insertion
- contrat d'accompagnement dans l'emploi et le contrat unique d'insertion - contrat
insertion emploi à compter du 24 janvier 2012
- 2012-03 du
19 janvier 2012 : partie
1 - partie 2
- 2012-02
du 12 janvier 2012 : arrêtés préfectoraux du 12 janvier
2012, installations d'éoliennes
- 2012-01
du 6 janvier 2012 : recueil spécial relatif à l'organisation
de la suppléance du Préfet de la région Auvergne en janvier
2012